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Communication à caractère promotionnel

Les Risques liés à l’Assurance

L’Assurance est un point important des garanties apportées à l’Opération Tax Shelter. Il existe néanmoins des risques de clause d’’exclusion qui permettrait à l’Assurance de ne pas intervenir en cas de sinistre. Pour plus d'informations sur ces risques, nous vous renvoyons au point Annexe 4 et aux points Annexe 7.9 de la Note d'information.